Déposée le 6 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « HORTIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France.
La marque HORTIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France - SIREN 456800853
SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
– produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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